4 141
modifications
« Convention initiale » : différence entre les versions
aucun résumé des modifications
Aucun résumé des modifications |
Aucun résumé des modifications |
||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
L'Accord tacite, principe actif de l'autoédition sous licence art libre, cette convention constitue l'entente par défaut entre artistes et collaborateur.es, administrateur.es ou représentant.es. Sorte de poignée de mains, sans aucun contrat signé, cette convention initiale comporte des principes de gestion équitables, éthiques et durables afin de reconnaître l'apport volontaire de la commaunauté dans le développement d'un milieu d'affaires artistiques qualifié, solidaire et dynamique. | |||
'''[[LIBELLÉ OFFICIEL À DÉVELOPPER AVEC LES CO-FONDATEURS.RICES DES ÉDITIONS TEXTEMACHINE]]''' | '''[[LIBELLÉ OFFICIEL À DÉVELOPPER AVEC LES CO-FONDATEURS.RICES DES ÉDITIONS TEXTEMACHINE]]''' | ||
| Ligne 6 : | Ligne 6 : | ||
Engagé.e.s dans une réflexion commune sur la pratique artistique sous licence art libre, nous comprenons que les droits d’auteurs | Engagé.e.s dans une réflexion commune sur la pratique artistique sous licence art libre, nous comprenons que les droits d’auteurs | ||
découlant de notre écriture collaborative seront, '''par défaut''', cédés au collectif reconnu comme ayant-droit sur l'oeuvre | |||
finale, soit le '''CF?????''', opus officiel du projet intitulé: ??????? | finale, soit le '''CF?????''', opus officiel du projet intitulé: ??????? | ||
Retour au [[cercle fantôme]] | Retour au [[cercle fantôme]] | ||