Convention initiale

LIBELLÉ DE DÉPART

Si l'Accord tacite est le principe actif de l'autoédition sous licence art libre, la convention initiale désigne, nomme, collige les personnes, idées et actions entreprises constituant ainsi la genèse de l'oeuvre. Voir (TEXTES en cours).

La convention initiale constitue le texte opus sur lequel le premier cercle de collaboration convient consciemment de s'engager. Accord de principe, par exemple, à l'effet que tous textes, paratextes issus d'une pratique d'écriture sur ce site sont.seront, par défaut, déposés aux Éditions TEXTEmachine, dépositaire officiel des droits d'auteur et de suite sous Licence Art Libre des artistes ayant une pratique active sur ce site. Peut énumérer l'apport volontaire de la commaunauté dans le développement d'un milieu d'affaires artistiques qualifié, solidaire et dynamique.

MODÈLE de CONVENTION INITIALE

Proposition de départ : opus

Engagé.e.s dans une réflexion commune sur la pratique artistique sous licence art libre, nous comprenons que les droits d’auteurs 
découlant de notre écriture collaborative seront, par défaut, cédés au collectif reconnu comme ayant-droit sur l'oeuvre
finale, soit le CF?????, opus officiel du projet intitulé: ???????
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