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==PROJET DE CONVENTION INITIALE ==
== LICENCE ART LIBRE ==  
Projet de convention initiale cédant spontanément tout droit d'auteur et de licence au collectif réputé auteur officiel de l'oeuvre dramatique en cours.
Cession automatique de tout droit d'auteur et de licence individuel à l'endroit du collectif réputé auteur officiel de l'oeuvre en cours.


Accord tacite à intervenir entre les collaborateur.es à l'effet que tous textes, paratextes issus de la pratique de l'improTEXTE sur ce site sont.seront, par défaut, déposés aux Éditions TEXTEmachine, détenteur officiel de tous droits d'auteur et de suite, sous Licence Art Libre.  
'''''Entente par défaut''''', sorte de '''''poignée de main virtuelle''''' entre artistes et collaborateur.es, administrateur.es ou représentant.es, sans aucun contrat signé mais reposant sur des principes de gestion équitables, éthiques et durables.


  [[L'impro-TEXTE]]| Pour plus de détails, Lire la Convention initiale du [[Cercle fantôme]]
C'est le principe actif de l'autoédition sous licence art libre ('''Voir ''Copyleft attitude''''', SOURCE:[https://artlibre.org/] )
 
  [[L'impro-TEXTE]]| Pour plus de détails, Lire la [[Convention initiale]] du [[Cercle fantôme]]

Dernière version du 6 avril 2023 à 14:50

LICENCE ART LIBRE

Cession automatique de tout droit d'auteur et de licence individuel à l'endroit du collectif réputé auteur officiel de l'oeuvre en cours.

Entente par défaut, sorte de poignée de main virtuelle entre artistes et collaborateur.es, administrateur.es ou représentant.es, sans aucun contrat signé mais reposant sur des principes de gestion équitables, éthiques et durables.

C'est le principe actif de l'autoédition sous licence art libre (Voir Copyleft attitude, SOURCE:[1] )

  L'impro-TEXTE| Pour plus de détails, Lire la Convention initiale du Cercle fantôme